Contacts

Contacts utiles

» Produits d'assistance envoyer un courriel au reponsable des essais
Responsable des essais :
Alain PAWLOWSKI


» Expert technique VPH  envoyer un courriel à l'expert technique
Thierry GIRAULT


» Implants orthopédiques  envoyer un courriel au reponsable des essais
Responsable des essais :
Nourredine EL FETTAHI


Tél. 03 87 51 30 30
Fax. 03 87 51 30 36

Documents officiels

Véhicules pour personnes handicapées (VPH)


Nota bene : Conformément à l'article L.165-5 du code de la Sécurité Sociale, l'ensemble des produits ou prestations inscrit sur la Liste des Produits et Prestations remboursables, art. L.165-1 du code de la Sécurité Sociale, doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé.
Consulter les explications et les documents utiles en bas de page de ce lien http://ansm.sante.fr/Services/Declaration-des-codes-LPP

Pieds à restitution d'énergie

  • Arrêté du 19 mars 2013 portant modification des modalités d'inscription des pieds à restitution d'énergie inscrits au chapitre 7 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale
  • Arrêté du 30 janvier 2014 portant modification des modalités d'inscription des pieds à restitution d'énergie inscrits au chapitre 7 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale

Accréditations et Certifications

Le Système de Management
de la Qualité du CERAH est
certifié ISO9001 : 2008
Le certificat AFAQ

Nouvelle Page - vers le site du COFRAC

Accréditation n°1-2266
Portée disponible sur
le Site du COFRAC
Attestation d'accréditation